Compte rendus
- Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 13 décembre 2022
- Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 18 octobre 2022
- Compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 28 septembre 2022
- Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 6 septembre 2022
- Annexe CM du mardi 6 septembre 2022 liste des commissions communales
- Annexe CM du mardi 6 septembre 2022 Règlement intérieur
- Conseil Municipal du mardi 26 juillet 2022
- Annexe CM du 26 juillet RN21 Déviation Artigues
- Annexe CM du 26 juillet Questions diverses sur le Mundiparks
- Conseil Municipal du mardi 14 juin 2022
- Annexe CM du 14 juin :Avis de Mme Sandrine Manzocco concernant le projet d’installation d’un parc ludique
- Conseil Municipal du mardi 03 mai 2022
- Conseil Municipal du mardi 12 avril 2022
- Conseil Municipal du mardi 15 mars 2022
- Conseil Municipal du mardi 1er février 2022
- Compte rendu du conseil du 14 décembre 2021
- Compte rendu du conseil du 23 novembre 2021
- compte rendu du conseil du 12 octobre 2021
- compte rendu du conseil du 14 septembre 2021
- Compte rendu du conseil du 16/06/2021
- Compte rendu du mardi 11 mai 2021
- compte rendu du 12 avril 2021
- Compte rendu du conseil du 9 février 2021
- compte rendu du conseil du12 janvier 2021
- Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 3 novembre 2020
- Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 6 octobre 2020
- Compte rendu du Conseil du 8 septembre 2020 20h30
- Compte rendu du conseil du 21 juillet 2020
- Compte rendu du conseil du 23 juin 2020
- Conseil du 2 mars 2020
Agenda
Compte rendu du Conseil Municipal du Mercredi 15 mars 2023
Compte rendu du Conseil Municipal du Mercredi 15 mars ;
20h40
Mairie – Salle du
Conseil
Présents :
Le Maire, Gilles CHAROLLAIS
Les adjoints : Gilles HOUSSIN,
Christine SATTA, Serge ORLUC
Les conseillers : Thierry LEE, Thierry ICHARD, Renaud LACK, Patrick ROCHY, Maryline CANIVENQ
(arrivée à 20H49 était excusée mais se déplace pour que le quorum soit atteint)
Absent(s)/procuration(s) : Fatma FAUROUS (procuration
Christine SATTA), Christophe MATHIEU (procuration Serge ORLUC), Aurélie LAMARQUE
(procuration Gilles CHAROLLAIS),Fabienne GARRIGUES (procuration non valide),
Sandrine MANZOCCO, Anthony CAPDEVILLE
11 votants ouverture
de séance puis 12 votants à 20H49
Désignation secrétaires de séance : Christine SATTA,
pas d’opposition.
Changement de l’ordre du jour en attente de
l’arrivée du dernier conseiller pour atteindre le quorum afin de voter les
comptes administratifs ,comptes de gestion et affectation des résultats 2022
1 Approbation du
compte rendu de la réunion du 13 février 2023
Pas observation.
Votes : 11 Abstention : 0 Contre : 0 avis
favorable
2 Examen des
déclarations d’intention d’aliéner
Votes : 11 Abstention : 0 Contre : 0 avis favorable
20H49 arrivée
de Maryline CANIVENQ
3 Demande d’exonération temporaire du loyer du
commerce
Ce vote concerne
l’exonération du loyer commercial et de la partie logement ;
Il est à noter que Monsieur
CHAMPION suite à un accident n’a pu intégrer son logement qu’à compter du 15
février, sa demande d’exonération de loyer concerne la période où il n’était
pas dans les locaux.
Votes : 12 Abstention : 0 Contre : 5 Pour :7
avis favorable
4 Demande d’aide à l’installation d’un
défibrillateur aux écuries de la Téoulère
Absence de plan d’intervention
en matière d’aides financières aux entreprises.
Votes : 12 Abstention : 0 Contre : 12 avis défavorable
5 Approbation de la
création d’une dalle en béton pour les activités de chasse et autorisation à
donner au Maire pour la signature d’une convention de financement avec les
communes de Bajamont et de Castella et la société de chasse
Votes : 12 Abstention : 0 Contre : 0 avis favorable
6 Ouverture anticipée de crédits budgétaires
en investissement – Budget principal 2023
Règlement, avant
budget 2023, de la facture du géomètre suite au bornage du terrain de M.
Jurquet comprenant des bâtiments. Montant : 1 716€ (limité à 25% des
dépenses d’investissement budgétisées en 2022 hors remboursements d’emprunts)
Votes : 12 Abstention : 0 Contre : 0 avis favorable
7 Présentation et
approbation des comptes administratifs 2022
Le maire sort de la
salle du conseil municipal
compte administratif
2022 Commune
Fonctionnement:
Dépenses
de fonctionnement réelles : 526 866,53€
Recettes
de fonctionnement réelles : 1 044 096,61€
Solde
de fonctionnement : 517 230,08€
Investissement:
Dépenses
d’investissement : 107 634,28€
Recettes
d’investissement : 86 429,94€ (nous attendons diverses subventions qui
n’étaient pas encore versées lors de la clôture des comptes 2022)
Solde
d’investissement (déficit) : -21 204,34 €
Votes : 10 Abstention : 0 Contre : 0 avis
favorable
compte administratif
2022 Multiple rural
Dépenses
fonctionnement : 5 741.23€
Recettes
fonctionnement : 14 688.08€
Solde
fonctionnement : +8 946.85 €
Dépenses
d’investissement : 5 573.75€
Recettes d’investissement : 11 418.90€
Solde d’investissement : -
5 845.15€
Votes : 10 Abstention : 0 Contre : 0 avis favorable
8 Approbation des
comptes de gestion 2022
Retour du maire dans
la salle du conseil municipal
Le conseil municipal
a pris connaissance des comptes de gestion et s’est assuré de leur conformité
aux comptes administratifs.
Votes : 12 Abstention : 0 Contre : 0 avis
favorable
9 Affectation des résultats 2022 – Commune et Multiple rural :
Le conseil municipal a pris
connaissance de l’affectation des résultats de la Commune.
Votes : 12 Abstention : 0 Contre : 0 avis
favorable
Le conseil municipal a pris
connaissance de l’affectation des résultats du Multiple rural.
Votes : 12 Abstention : 0 Contre : 0 avis
favorable
Fin de séance : 21H48
Dernière modification : jeudi 13 avril 2023