Agenda

FERMETURE DE L’ACCÈS CÔTÉ SUD DU VILLAGE Du 31 mai au 02 juin 2023

FERMETURE DE L’ACCÈS CÔTÉ SUD DU VILLAGE HORAIRES Du 31 mai au 02 juin 2023 La circulation sur la RD212E sera fermée à la circulation à l’exception des bus TER et transports scolaires. Une déviation sera mise en place...>> Lire la suite

Les 24H de pétanque SAMEDI 3 et DIMANCHE 4 JUIN

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Compte rendu du Conseil Municipal du Mercredi 05 avril 2023

      Compte rendu du Conseil Municipal du Mercredi 05 avril 2023 ; 20h37 Mairie – Salle du Conseil     Présents   : Le Maire ,...>> Lire la suite

Fêtes du village le 24 et 25 juin

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VIDE GRENIER LE DIMANCHE 25 JUIN

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Chantiers Agglo Jeunes

Chantiers Agglo Jeunes ! NOUVEAU ! Pour l’été 2023, l’Agglomération du Grand Villeneuvois a décidé d’expérimenter les Chantiers Agglo Jeunes. Cette opération s’adresse aux adolescents (14-17 ans) du Grand Villeneuvois qui...>> Lire la suite

Compte rendu du Conseil Municipal du lundi 23 janvier

 Compte rendu du Conseil Municipal dulundi 23 janvier ; 20h30

Mairie – Salle du Conseil

Présents :

Le Maire, Gilles Charollais

Les adjoints : Serge Orluc, Gilles Houssin, Christine Satta

Les conseillers : Thierry Lee, Fatma Faurous, MarylineCanivenq, Anthony Capdeville, Thierry Ichard, Renaud Lack, Fabienne Garrigues,Patrick Rochy

Absent(s) : FatmaFaurous (procuration Gilles Charollais), Christophe Mathieu (procurationGilles Houssin), Sandrine Manzocco, Patrick Rochy

13 votants

Désignation secrétaires de séance : Christine Satta ,Maryline Canivenq, pas d’opposition.

1 Approbation du compte-rendu de la réunion du 13 décembre2022

Pas d’observation.

Votes : 13   Abstention : 0     Contre : 0    avisfavorable

2 Informations à donner au Conseil sur l’exécution desdélégations accordées au Maire

Acceptation du remboursement de la partde GROUPAMA d’un montant de 243€ pour les frais d’avocat engagés dans un litigeentre la commune et un administré.

En 2022, la commune a déjà perçu unremboursement de 522€ qui couvrait la facture précédente.

Acceptation du don de 72 livres de MmeMarie-Thérèse LAFITTE à notre commune, au profit de la bibliothèque municipale.Ce don n’est assorti d’aucune charge ou condition.

3 Autorisation à donner au Maire pour la signature d’uneconvention amiable avec Territoire d’Energie 47

Travaux de raccordement électrique dulotissement situé Allée du Grand Pré

Il s’agit de donner l’autorisation au Maire de signer uneconvention de servitude amiable avec Territoire d’Energie 47 pour leraccordement électrique du lotissement situé allée du Grand Pré.

 Votes : 13   Abstention : 0    Contre : 0    avis favorable

4 Autorisation de signature d’un devis de travaux de miseen conformité des deux commandes d’éclairage public à Galimas

Des aménagements doivent être réalisés pour adapter les commandesde l’éclairage public à Galimas.

Remplacement des deux horloges et mise aux normes des deuxtableaux.

Coût total : 2180,49 €

Territoire d’Energie participe au financement pour unmontant de 1636,12 €

Restent à la charge de la commune 545,37€ qui seront régléssur l’exercice 2023.

Votes : 13  Abstention : 0     Contre : 0    avis favorable

5 Présentation des demandes de changements faites par laCommune dans le cadre de la révision allégée du PLUI du Grand Villeneuvois

Voir tableau joint en annexe.

Le conseil municipal a pris connaissance des demandes demodification du PLUI.     

6 Examen d’une déclaration d’intention d’aliéner

Maison d’habitation     parcellesD30 et D615          Pech de Fargues

Délibération :

Votes : 13 exprimés  Abstention : 0  Contre : 0        adopté    

Questions diverses :

Travaux RN21

L’étude environnementaleétant terminée, les travaux de la RN21 vont commencer, selon l’informationdonnée par le préfet dans la presse locale, aux environs de début mars.

Fin de séance : 21h25

Dernière modification : jeudi 13 avril 2023